Bernard Porquet

De: Porquet (Bernard)
chef du service exploitation le Bourget et aérodromes d'aviation
Objet:
S ou d'empêchement de : À
EQUA0310241S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bernard Porquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Bernard Porquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
JORFTEXT000000222222(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Porquet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395929(source JORF)
admission
18 Juin 199918/06/1999
De: Porquet (Bernard)
circonscription de sécurité publique de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Porquet (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Porquet (Bernard)
circonscription de sécurité publique de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Porquet (Bernard)
circonscription sécurité publique de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Porquet (Bernard)
circonscription sécurité publique de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Quatrième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Porquet (Bernard)
circonscription sécurité publique de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Porquet (Bernard)
circonscription sécurité publique de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Porquet (Bernard, Emile, Henri)
adjudant ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Porquet (Bernard)
commissaire principal, police urbaine de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
4e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Porquet (Bernard)
commissaire principal, police urbaine de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
3e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Porquet (Bernard)
commissaire de police, police urbaine de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
14° Cour d'appel de Douai
Groupe:
Examen
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993